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QP 2731 : Dépenses courantes du système scolaire
- 22/05/2013
Le député Claude Adam a posé à la ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle une question parlementaire le 21 mai 2013 sur la progression des dépenses courantes dans le système scolaire.
QP 2732 : Scolarisation des enfants transsexuels
- 22/05/2013
Le député Claude Adam a posé à la ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle le 21 mai 2013 une question parlementaire sur la scolarisation des enfants transexuels
QP 2697 : Certification des formations non formelles
- 07/05/2013
Le député Ben Fayot a posé à la ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle une question parlementaire le 3 mai 2013 sur la certification des formations non formelles.
QP 2679 : Examens-concours pour l'admission au stage pédagogique (ES - EST)
- 23/04/2013
Le député André Bauler a posé à la ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle une question parlementaire le 22 avril 2013 sur l' examens-concours pour l'admission au stage pédagogique pour les lycées et lycées techniques.
QP 2669 : Adaptation du calendrier des vacances et congés scolaires
- 18/04/2013
Le député Ben Fayot a posé à la ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle le 17 avril 2013 une question parlementaire sur l'adaptation du calendrier des vacances et congés scolaires.